Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYGILOGIS
M. PACOT Stéphane

Numéro de dépôt :
4276114
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2026
HYGILOGIS de PACOT Stéphane

Présentation de la marque HYGILOGIS

Déposée le 31 mai 2016 par monsieur PACOT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HYGILOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur PACOT Stéphane domicilié(e) Site des ex-abattoirs, Rue des Guinandes - 89700 - TONNERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJB, Mme GUIDOU Sophie domicilié(e) 43 RUE du clos, 155 - 89002 - AUXERRE CEDEX - France.

La marque HYGILOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGILOGIS arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

PACOT Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : SP5D FRANCE , BIOSID , SID BIO FRANCE


M. PACOT Stéphane - Site des ex-abattoirs, Rue des Guinandes - 89700 - TONNERRE - France


SJB, Mme GUIDOU Sophie - 43 RUE du clos, 155 - 89002 - AUXERRE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits ménagers, produits de droguerie, parfum d'ambiance, produits d'intérieur, produits pharmaceutiques et vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour humains et animaux, herbes médicinales, tisanes, parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ;

Conseils relatifs aux produits et au bioside en rapport avec les nouvelles réglementations.